Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRENCH FLAIR
M. LACLAU Fabien

Numéro de dépôt :
3900031
Date de dépôt :
24/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
24/02/2022
FRENCH FLAIR de LACLAU Fabien

Présentation de la marque FRENCH FLAIR

Déposée le 24 février 2012 par monsieur LACLAU Fabien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « FRENCH FLAIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-11 du 16 mars 2012.

Le déposant est monsieur LACLAU Fabien domicilié(e) 11 rue du vallon - 44240 - SUCE SUR ERDRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. LACLAU Fabien domicilié(e) 11 rue du vallon - 44240 - SUCE SUR ERDRE - France.

La marque FRENCH FLAIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3900031.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRENCH FLAIR est expirée depuis le 24 février 2022.

LACLAU Fabien a également déposé les autres marques suivantes : BASTION TROOP , PRINCE' DA PRINCE D'Arabee , TOO LATE 2 LATE 2L8


M. LACLAU Fabien - 11 rue du vallon - 44240 - SUCE SUR ERDRE - France


M. LACLAU Fabien - 11 rue du vallon - 44240 - SUCE SUR ERDRE - France


Publication - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Inscription le 15 mai 2012 - Retrait partiel n°575767 - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-05-15

Enregistrement avec modification - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51

Inscription le 21 novembre 2012 - Rejet partiel n°589098 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-11-21

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; Sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; Epices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; Biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; Sucreries ; chocolat ; Boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.